Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JANOME
Société JANOME SEWING MACHINE CO., LTD No 1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, TOKYO (JAPON), Société de droit japonais.

Numéro de dépôt :
1240315
Date de dépôt :
07/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1993

Présentation de la marque JANOME

Déposée le 7 juillet 1983 par la société étrangère Société JANOME SEWING MACHINE CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JANOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère Société JANOME SEWING MACHINE CO - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMONNIER André - France.

La marque JANOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JANOME est expirée depuis le 7 juillet 1993.

Société JANOME SEWING MACHINE CO a également déposé les autres marques suivantes : JANOME MEMORIA


Société JANOME SEWING MACHINE CO., LTD No 1-1, Kyobashi, 3-chome, Chuo-ku, TOKYO (JAPON), Société de droit japonais. - Japon


LEMONNIER André - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;notamment imprimantes, imprimantes couleur, imprimantes de graphiques, caractères sur disques souples, tables traçantes, machines de vérification des cartes de crédit, console de visualisation pour ordinateur personnel, machines de traitement de texte, machines à copier, télécopieurs; appareils extincteurs.